● Bénéfice de la cascade règle qui permet à un contribuable qui a fait l'objet d'un contrôle fiscal polyvalent d'obtenir l'imputation des rappels d'impôts sur les résultats de l'exercice lorsque les impôts rappelés sont des charges déductibles du bénéfice imposable (T.V.A., en particulier).
Encyclopédie Universelle. 2012.
cascade — [ kaskad ] n. f. • 1640; it. cascata, de cascare « tomber » 1 ♦ Chute d eau; succession de chutes d eau. ⇒ 1. cataracte, chute; cascatelle. Cascade naturelle. Cascade artificielle, en gradins. 2 ♦ Fig. Ce qui se produit par saccades, par… … Encyclopédie Universelle
IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… … Encyclopédie Universelle
succession — [ syksesjɔ̃ ] n. f. • 1200; lat. successio « fait de venir à la place » → succéder I ♦ 1 ♦ Dr. Transmission du patrimoine laissé par une personne décédée (l auteur) à une ou plusieurs personnes vivantes (les ayants cause); manière dont se fait… … Encyclopédie Universelle
Représentation de l'Angleterre georgienne chez Jane Austen — Portrait de George III (1738 1820), dont le règne englobe toute la vie de Jane Austen. Par Sir William Beechey. La représentation de l Angleterre georgienne est omniprésente dans les romans de Jane Austen (1775 1817). Tout entière située pendant… … Wikipédia en Français
Sélection sexuelle — Les mécanismes de l évolution biologique Mécanismes non aléatoires : sélection naturelle sélection de survie sélection sexuelle sélection de parentèle sélection de groupe sélection s … Wikipédia en Français
net — net, ette, (nè, nè t . L habitude s est beaucoup introduite de faire sentir le t au masculin net, même au pluriel ; cependant plusieurs gardent la prononciation dans laquelle le t est muet) adj. 1° Clair, sans impureté (ce qui est le sens… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
2009 en aéronautique — Années : 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 Décennies : 1970 1980 1990 2000 2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle XXIe siècle … Wikipédia en Français
La société anglaise dans l'œuvre de Jane Austen — La société georgienne dans l œuvre de Jane Austen Portrait de George III (1738 1820), dont le règne englobe toute la vie de Jane Austen. Par Sir William Beechey. La société georgienne dans l œuvre de Jane Austen (1775 1817) constitue la toile de… … Wikipédia en Français
La société georgienne dans l'oeuvre de Jane Austen — La société georgienne dans l œuvre de Jane Austen Portrait de George III (1738 1820), dont le règne englobe toute la vie de Jane Austen. Par Sir William Beechey. La société georgienne dans l œuvre de Jane Austen (1775 1817) constitue la toile de… … Wikipédia en Français
La société georgienne dans l'œuvre de Jane Austen — Portrait de George III (1738 1820), dont le règne englobe toute la vie de Jane Austen. Par Sir William Beechey. La société georgienne dans l œuvre de Jane Austen (1775 1817) constitue la toile de fond omniprésente de ses romans. Tout entière… … Wikipédia en Français
